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LIGNES DIRECTRICES DE GESTION RELATIVES À LA MOBILITÉ
Elaborées après avis du comité technique le 24 février 2020
Propos introductifs
Orientations générales applicables à la mobilité des personnels de l’Inserm
I. Principes généraux communs applicables à la mobilité externe
1. La mise à disposition (MAD)
2. Le détachement
3. La disponibilité
4. La position normale d’activité
II. Lignes directrices de gestion applicables à la mobilité des personnels ingénieurs et
techniciens (IT)
1. La mobilité interne
1.1 Le processus de mobilité interne
1.1.1 La campagne de mobilité nationale et la procédure de mobilité continue
1.1.2 Les modalités de publication des postes
1.1.3 La procédure de demande de mobilité interne
1.1.3.1 Les conditions d’accès à la mobilité
1.1.3.2 Le dépôt de la demande
1.1.3.3 L’instruction des candidatures et la sélection des candidats
1.1.3.4 La prise de poste
1.2 Le changement d’affectation par inscription au profil d’une unité en création
2. La mobilité externe
2.1 L’instruction de la demande
2.2 La prise de poste
3. Mobilité entrante
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III. Lignes directrices de gestion applicables à la mobilité des personnels chercheurs
1. La mobilité interne : le changement d’affectation
1.1 La mobilité dans le cadre d’une création ou d’un renouvellement d’unité
1.2 La mobilité en cours de contrat quinquennal
1.3 Partage d’activité
1.4 Procédure de demande et instruction
1.4.1 Dépôt de la demande
1.4.2 Instruction
1.4.3 Décision de la Direction générale
2. La mobilité externe
2.1 Dépôt de la demande
2.2 Instruction
3. La mobilité entrante
IV. Lignes directrices de gestion applicables à la mobilité d’équipe
1. Principe de la mobilité d’équipe
2. Procédure de demande et instruction
V. Modalités de prise en compte des priorités légales de mutation
VI. Mobilité des cadres
VII. Accompagnement des projets de mobilités
VIII. Rôle des organisations syndicales
IX. Recours