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« Zone d’éducation prioritaire », « zone sensible » et « zone prévention violence »

Travail à temps partiel sur autorisation Loi n°84-16 du 11 janvier 1984 Ordonnance n° 82-296 du 31 mars 1982 Décret n° 82-624 du 20 juillet 1982 Décret n° 95-133 du 7 février 1995 Circulaire EN n° 82-271 du 28 juin 1982 Circulaire FP7 n° 1502 2B-95-214 et FP7 n° 1503 2B-95-214 du 22 mars 1995

Droits syndicaux dans la fonction publique Décret n°82-447 du 28 mai 1982 Nul ne peut être inquiété en raison de son affiliation ou de sa non appartenance à un syndicat (préambule à la constitution du 27/10/1946 visé par la constitution de 1958). A un moment où il est question de remise en cause des droits

Mutations Tous corps Cliquer sur l’image pour lire la brochure Édito mutations Chers collègues, je vous invite cordialement à prendre connaissance de cette nouvelle édition de la brochure « spéciale mutations 2021» Celle-ci a été éditée pour vous informer autant que pour vous accompagner dans une démarche parfois périlleuse. La mutation inter-académique reste un acte

COMPTE RENDU DU BUREAU NATIONAL ÉLARGI DU 29 NOVEMBRE 2011   Sylvie collecte les coordonnées des retraités et futurs retraités.Les S3 lui font parvenir les noms et feront circuler le texte d’information aux adhérents. Michelle Fortier et Jean Claude Grossemy seront présents au congrès de Narbonne au titre d’AD. Leurs frais seront pris en charge